règlement

Cadastre

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Le plan local d'urbanisme

Le plan local d'urbanisme (PLU) en vigueur à COAT-MEAL a été approuvé le 19 avril 2018.

TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES

Dispositions générales

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

règlement applicable à la zone UH

règlement applicable à la zone UI

TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER

règlement zone AU

TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

règlement zone A

TITRE V - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES

règlement zone N

TITRE VI - ANNEXES

annexe aménagement paysager

REGLEMENT GRAPHIQUE

Plan général

Agglomération

Autorisations d'urbanisme et travaux

Notice