règlement
Cadastre
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Le plan local d'urbanisme
Le plan local d'urbanisme (PLU) en vigueur à COAT-MEAL a été approuvé le 19 avril 2018.
TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
règlement applicable à la zone UH
règlement applicable à la zone UI
TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER
TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES
TITRE V - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES
TITRE VI - ANNEXES
REGLEMENT GRAPHIQUE